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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école.. Qui certifie ces informations? Commentaires sur la durée. Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Chef du service des immatriculations Tel:

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 52.80 MBytes

Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Agent du service des immatriculations Tel: Instructions pour une demande de prestations:

Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier. Modifier cette étape dans le site d’administration. Qui certifie ces informations? Commentaires généraux sur l’étape. Documents nécessaires Bases legales. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Que devez vous fournir? Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Aperçu et impression Propriétés Imprimer mutuele procédure entière Imprimez l’étape: Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Cnsa d’eau copie simple ou d’électricité.

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Chef du service des immatriculations Tel: En cas de problème: Extrait du registre de commerce et du formluaire mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

Commentaires sur les conditions. Formulaire d’état de recensement du personnel original. Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification.

Formulaires

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Imprimer la procédure entière.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Formulaire de recherche Search this site. Cnds sur les bases légales. Attestation concernant la composition de la famille en gormulaire de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation mutuellw périodes de carrière Rapport médical simplifié. Certificat de vie déclaration sur l’honneur fodmulaire demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, mutuellee, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Mituelle et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Commentaires sur informations additionnelles. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Accueil Procédures Qui sommes-nous? L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.

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Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Agent du service des immatriculations Tel: Mutueple du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de xnss carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».